Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONS FORTIS
EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL
LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4132275
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
MONS FORTIS de LES CAVES DU COMMANDEUR

Présentation de la marque MONS FORTIS

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR et LES CAVES DU COMMANDEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONS FORTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France et LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. ERIC PAUL domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

La marque MONS FORTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONS FORTIS est expirée depuis le 7 novembre 2024.

LES CAVES DU COMMANDEUR a également déposé les autres marques suivantes : BRUT ET ROSE , CODE PROVENCE , BRUT ET BLANC , LATITUDE VAR , OPERTUM , DIVITIS , TERRUBY


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France

LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. ERIC PAUL - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.